|
Nom
de
marque
|
Numéro
de
modèle
|
|
Le
Komatsu
|
Pour
les
moteurs
à
combustion
électrique,
le
moteur
à
combustion
électrique
doit
être
équipé
d'un
moteur
à
combustion
électrique.
|
|
Réxroth
|
A10V(S)O10/16/18/28/45/63/71/85/100/140
(Premiers
produits
du
secteur
de
l'électricité)
|
|
Réxroth
|
A2F10/12/23/28/45/55/63/80/107/125/160/200/225/250/355/500/915/1000;
(A2VK...)
|
|
Réxroth
|
A2FO10/12/16/23/28/32/45/56/63/80/90/107/125/160/180/250/355/500
Les
États
membres
doivent
fournir
des
informations
détaillées
sur
les
produits
et
les
services
fournis.
|
|
Réxroth
|
A2FE28/32/45/56/63/80/90/107/125/160/180/250/355
Les
États
membres
doivent
fournir
des
informations
détaillées
sur
les
mesures
à
prendre.
|
|
Réxroth
|
A4V
((SO)
40/45/50/56/71/90/125/180/250/355/500
|
|
Réxroth
|
A4VG25/28/40/45/50/56/71/90/125/140/180/250
Les
États
membres
doivent
fournir
des
informations
détaillées
sur
les
mesures
à
prendre.
|
|
Réxroth
|
A6V
((M)
28/55/80/107/140/160/200/250/355/500)
Il
est
prévu
que
les
États
membres
procèdent
à
une
évaluation
de
l'impact
sur
la
santé
et
le
bien-être
des
travailleurs.
|
|
Réxroth
|
Le
nombre
d'heures
de
travail
est
calculé
en
fonction
de
la
durée
de
travail.
|
|
Réxroth
|
8V
((O)
28/55/80/107/140/160/200/250/355/500
|
|
Réxroth
|
A10VGO28/45/63
Pour
les
États
membres
|
|
Réxroth
|
A11V
((L)
O50/60/75/95/130/145/160/190/250/260
Les
États
membres
doivent
fournir
des
informations
détaillées
sur
les
mesures
à
prendre.
|
|
Réxroth
|
A11VG50
|
|
-
Je
ne
sais
pas.
|
Les
États
membres
doivent
veiller
à
ce
que
les
mesures
prises
par
les
autorités
compétentes
soient
conformes
à
l'avis
de
l'autorité
compétente.
|
|
Sauer
|
Les
produits
de
la
catégorie
1
doivent
être
soumis
à
un
contrôle
d'approvisionnement
en
matières
premières.
|
|
Eaton
|
3331Les
États
membres
doivent
fournir
aux
autorités
compétentes
les
informations
suivantes:
3932;
4621/31;
5421/23/31;
6421/23/31;
7620/21
|
|
Eaton
|
Le
nombre
d'équipements
utilisés
est
déterminé
par
le
système
de
mesure.
|
|
Vickers
|
Les
États
membres
doivent
respecter
les
dispositions
suivantes
en
ce
qui
concerne
les
droits
de
douane:
|
|
Vickers
|
Les
États
membres
doivent
fournir
aux
autorités
compétentes
les
informations
suivantes:
|
|
Vickers
|
Le
nombre
d'unités
de
production
est
déterminé
en
fonction
de
la
quantité
de
matières
utilisées.
|
|
Vickers
|
Le
nombre
de
points
de
vente
|
|
Le
chat
|
Les
États
membres
doivent
veiller
à
ce
que
les
mesures
prises
par
les
autorités
compétentes
soient
conformes
à
l'article
6
du
règlement
(CE)
no
1224/2009.
|
|
SPK/E200B
|
Les
produits
doivent
être
présentés
dans
un
emballage
de
qualité
supérieure.
|
|
Liebherr
|
Le
nombre
d'unités
d'équipement
est
déterminé
en
fonction
de
l'échantillon.
|
|
Yuken
|
A37/40/45/56/70/90/120/140/145
Le
Parlement
européen
a
adopté
une
résolution
sur
la
mise
en
œuvre
de
l'accord
de
Lomé.
|
|
Je
vous
en
prie.
|
Les
États
membres
doivent
veiller
à
ce
que
les
autorités
compétentes
de
l'État
membre
où
le
véhicule
a
été
acheté
soient
en
mesure
de
déterminer
si
le
véhicule
a
été
acheté
par
un
autre
État
membre.
|
|
Je
vous
en
prie.
|
Le
produit
doit
être
soumis
à
un
contrôle
d'approvisionnement
en
matières
premières.
|
|
Hitachi
|
Le
traitement
par
le
virus
HPV091/102/105/116/130/135/145
|
|
Je
suis
Kawasaki.
|
Les
États
membres
doivent
veiller
à
ce
que
les
autorités
compétentes
de
l'État
membre
de
l'accueil
respectent
les
règles
en
vigueur
en
ce
qui
concerne
l'accès
à
l'information.
|
|
Je
suis
Kawasaki.
|
Le
nombre
d'équipements
utilisés
est
calculé
en
fonction
de
l'échantillonnage
de
l'équipement.
|
|
Je
suis
Kawasaki.
|
Le
nombre
total
d'équipements
utilisés
dans
le
cadre
de
l'essai
est
de:
|
|
Je
suis
Kawasaki.
|
Le
montant
de
l'impôt
sur
les
sociétés
est
calculé
en
fonction
de
l'impôt
sur
les
sociétés.
|
|
Le
Kobelco
|
Le
nombre
total
d'équipements
utilisés
est
de:
|
|
-
Ça
va.
|
Les
autorités
compétentes
doivent
être
compétentes
dans
le
domaine
de
l'assurance-emploi.
|
|
Hawe
|
V30D75/95/140/250;
V60:
les
produits
de
base
sont
les
produits
de
base.
|
|
Le
Tadano
|
100
|
|
Je
vous
en
prie.
|
Le
nombre
total
d'émissions
de
CO2
est
calculé
en
fonction
de
la
fréquence
d'émission
de
CO2.
|
|
Je
ne
sais
pas.
|
PV29/74;
PVT38
|
|
Toshiba
|
Règlement
(CE)
no
1049/2001
du
Parlement
européen
et
du
Conseil
|
|
Nom:
|
Le
nombre
d'émissions
de
CO2
est
déterminé
par
la
méthode
suivante:
|
|
Le
Nachi
|
Les
produits
de
la
catégorie
1
peuvent
être
utilisés
pour
la
fabrication
de
produits
de
la
catégorie
1
ou
2
ou
pour
la
fabrication
de
produits
de
la
catégorie
2
ou
3.
|
|
Daikin
|
Le
nombre
d'étoiles
est
calculé
en
fonction
de
la
fréquence
d'écoulement.
|
|
Le
Kyokuto
|
Le
MKV23/33
|
|
Kato
|
311
|
|
Autres
|
Le
moteur
doit
être
équipé
d'un
moteur
de
type
MF16
(type/moteur);
MF500;
PVG130;
3V-SH-2B
|
